Les présentes conditions d'utilisation (ci-après dénommées les « Conditions ») définissent les modalités d'utilisation des services (ci-après dénommés le « Service ») fournis par LoveKapibarasan (ci-après dénommée la « Société ») sur ce site web. Tous les utilisateurs inscrits (ci-après dénommés les « Utilisateurs ») doivent utiliser le Service conformément aux présentes Conditions.

Article 1 (Applicabilité)

Les présentes Conditions s'appliquent à toutes les relations entre l'Utilisateur et la Société concernant l'utilisation du Service.

En complément des présentes Conditions, la Société peut établir diverses règles et réglementations relatives à l'utilisation du Service (ci-après dénommées « Dispositions particulières »). Quelle que soit leur dénomination, ces Dispositions particulières font partie intégrante des présentes Conditions.

En cas de contradiction entre les dispositions des présentes Conditions et les dispositions des Dispositions particulières mentionnées au paragraphe précédent, les Dispositions particulières prévalent, sauf indication contraire.

Article 2 (Inscription)

Dans le Service, l'inscription est finalisée lorsqu'un demandeur accepte les présentes Conditions, demande son inscription selon la méthode prescrite par la Société, et que la Société approuve la demande.

La Société peut ne pas approuver une demande d'inscription si elle détermine que le demandeur présente l'un des motifs suivants, et la Société n'est pas tenue de divulguer les raisons d'un tel refus :
1. Si de fausses informations ont été fournies au moment de la demande d'inscription.
2. Si la demande émane d'une personne ayant déjà enfreint les présentes Conditions.
3. Dans tout autre cas où la Société estime que l'inscription est inappropriée.

Article 3 (Gestion de l'identifiant utilisateur et du mot de passe)

Les Utilisateurs sont responsables de la gestion appropriée de leur identifiant et de leur mot de passe pour le Service.

En aucun cas un Utilisateur ne peut transférer ou prêter son identifiant ou son mot de passe à un tiers, ni les partager avec un tiers. Lorsqu'une connexion est effectuée avec une combinaison d'identifiant et de mot de passe correspondant aux informations enregistrées, la Société considère cette utilisation comme étant celle de l'Utilisateur ayant enregistré cet identifiant.

La Société n'est pas responsable des dommages causés par l'utilisation d'un identifiant et d'un mot de passe par un tiers, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave de la Société.

Article 4 (Frais d'utilisation et mode de paiement)

En contrepartie des parties payantes du Service, l'Utilisateur doit payer les frais d'utilisation déterminés séparément par la Société et affichés sur ce site web, selon la méthode spécifiée par la Société.

Si l'Utilisateur tarde à payer les frais d'utilisation, il doit acquitter des pénalités de retard au taux de 14,6 % par an.

Article 5 (Actes interdits)

Dans le cadre de l'utilisation du Service, l'Utilisateur ne doit se livrer à aucun des actes suivants :

1. Actes contraires aux lois ou à l'ordre public et aux bonnes mœurs.
2. Actes liés à un comportement criminel.
3. Actes portant atteinte aux droits d'auteur, aux marques ou à d'autres droits de propriété intellectuelle inclus dans le Service.
4. Actes détruisant ou perturbant les fonctions des serveurs ou des réseaux de la Société, d'autres utilisateurs ou de tiers.
5. Actes d'utilisation commerciale des informations obtenues par le biais du Service.
6. Actes susceptibles d'entraver l'exploitation des services de la Société.
7. Actes d'accès non autorisé ou tentatives d'un tel accès.
8. Actes de collecte ou d'accumulation d'informations personnelles sur d'autres utilisateurs.
9. Actes d'utilisation du Service à des fins frauduleuses.
10. Actes causant un désavantage, un dommage ou une gêne à d'autres utilisateurs du Service ou à d'autres tiers.
11. Actes d'usurpation de l'identité d'autres utilisateurs.
12. Activités de publicité, de promotion, de sollicitation ou commerciales sur le Service non autorisées par la Société.
13. Actes visant à rencontrer des membres du sexe opposé inconnus.
14. Actes consistant à procurer des avantages, directement ou indirectement, à des forces antisociales en lien avec les services de la Société.
15. Tout autre acte que la Société juge inapproprié.

Article 6 (Suspension du Service, etc.)

La Société peut suspendre ou interrompre la fourniture de tout ou partie du Service sans préavis à l'Utilisateur si elle détermine que l'un des motifs suivants existe :
1. Lors de la maintenance, de l'inspection ou de la mise à jour du système informatique lié au Service.
2. Lorsque la fourniture du Service devient difficile en raison d'un cas de force majeure tel qu'un tremblement de terre, la foudre, un incendie, une panne de courant ou une catastrophe naturelle.
3. Lorsque les ordinateurs ou les lignes de communication sont arrêtés en raison d'un accident.
4. Dans tout autre cas où la Société détermine que la fourniture du Service est difficile.

La Société n'est pas responsable des désavantages ou dommages subis par l'Utilisateur ou un tiers du fait de la suspension ou de l'interruption du Service.

Article 7 (Restriction d'utilisation et annulation de l'inscription)

La Société peut, sans préavis, restreindre l'utilisation de tout ou partie du Service ou annuler l'inscription d'un Utilisateur si celui-ci relève de l'un des cas suivants :
1. Si l'Utilisateur enfreint l'une des dispositions des présentes Conditions.
2. S'il s'avère qu'un fait faux figure dans les informations enregistrées.
3. En cas de défaut de paiement d'obligations telles que les frais d'utilisation.
4. En l'absence de réponse de l'Utilisateur pendant une certaine période aux communications de la Société.
5. Si le Service n'a pas été utilisé pendant une certaine période depuis la dernière utilisation.
6. Dans tout autre cas où la Société estime que l'utilisation du Service est inappropriée.

La Société n'est pas responsable des dommages causés à l'Utilisateur par les mesures prises par la Société sur la base du présent article.

Article 8 (Résiliation)

Un Utilisateur peut se retirer du Service selon la procédure de résiliation prescrite par la Société.

Article 9 (Exclusion de garantie et limitation de responsabilité)

La Société ne garantit pas, expressément ou implicitement, que le Service est exempt de vices de fait ou de droit (y compris les vices liés à la sécurité, à la fiabilité, à l'exactitude, à l'exhaustivité, à l'efficacité, à l'adéquation à un usage particulier, à la sûreté, aux erreurs, aux bogues ou à l'atteinte aux droits).

La Société n'est pas responsable des dommages causés à l'Utilisateur découlant du Service, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave de la Société. Toutefois, si le contrat entre la Société et l'Utilisateur concernant le Service (y compris les présentes Conditions) constitue un contrat de consommation au sens de la loi sur les contrats de consommation, la présente exclusion de responsabilité ne s'applique pas.

Même dans le cas prévu par la réserve du paragraphe précédent, la Société n'est pas responsable des dommages causés par des circonstances particulières (y compris les cas où la Société ou l'Utilisateur a prévu ou aurait pu prévoir la survenance du dommage) parmi les dommages causés à l'Utilisateur en raison de la négligence de la Société (à l'exclusion de la négligence grave). En outre, l'indemnisation des dommages causés à l'Utilisateur en raison de la négligence de la Société (à l'exclusion de la négligence grave) est limitée au montant des frais d'utilisation perçus de l'Utilisateur au cours du mois durant lequel le dommage est survenu.

La Société n'est pas responsable des transactions, communications ou litiges survenant entre un Utilisateur et d'autres utilisateurs ou des tiers concernant le Service.

Article 10 (Modifications du contenu du Service, etc.)

La Société peut modifier, ajouter ou supprimer le contenu du Service avec préavis à l'Utilisateur, et l'Utilisateur y consent.

Article 11 (Modifications des conditions d'utilisation)

La Société peut modifier les présentes Conditions sans requérir le consentement individuel de l'Utilisateur dans les cas suivants :
1. Lorsque les modifications des présentes Conditions sont dans l'intérêt général des Utilisateurs.
2. Lorsque les modifications des présentes Conditions ne sont pas contraires à l'objet du contrat d'utilisation du Service et sont raisonnables au regard de la nécessité de la modification, du caractère approprié du contenu après modification et des autres circonstances liées à la modification.

Lors de la modification des présentes Conditions conformément au paragraphe précédent, la Société notifiera à l'Utilisateur, à l'avance, le fait que les Conditions seront modifiées, le contenu des Conditions modifiées et la date de leur entrée en vigueur.

Article 12 (Traitement des informations personnelles)

La Société traite de manière appropriée les informations personnelles obtenues par le biais de l'utilisation du Service conformément à la « Politique de confidentialité » de la Société.

Article 13 (Notification ou communication)

Les notifications ou communications entre l'Utilisateur et la Société se font selon la méthode prescrite par la Société. Sauf si l'Utilisateur notifie à la Société un changement conformément à la méthode déterminée séparément par la Société, la Société considère les coordonnées actuellement enregistrées comme valides et envoie les notifications ou communications à ces coordonnées, lesquelles sont réputées être parvenues à l'Utilisateur au moment de leur envoi.

Article 14 (Interdiction de cession des droits et obligations)

L'Utilisateur ne peut céder à un tiers son statut au titre du contrat d'utilisation ou ses droits ou obligations fondés sur les présentes Conditions, ni les donner en garantie, sans le consentement écrit préalable de la Société.

Article 15 (Loi applicable et juridiction)

Pour l'interprétation des présentes Conditions, le droit japonais est la loi applicable.

En cas de litige concernant le Service, le tribunal ayant compétence sur le lieu du siège social de la Société est la juridiction exclusive convenue en première instance.